Déposée le 27 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESOLVING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « OSTENTATOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-38 du 19 septembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESOLVING domicilié(e) 11 Chemin des petites Brosses - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 147 748 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme MONTAUD Charlotte domicilié(e) “ Le Contemporain ”, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque OSTENTATOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RESOLVING, Société par Actions Simplifiée - 11 Chemin des petites Brosses - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France - SIREN 451147748
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme MONTAUD Charlotte - “ Le Contemporain ”, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Lunettes de soleil, lunettes correctrices, lunettes esthétiques, lunettes de protection, masques et lunettes pour la pratique d'activités sportives ; verres de lunettes et masques ; supports de lunettes, montures de lunettes et masques ; étuis et étuis pour lunettes et masques ; chaînes pour lunettes ; verres de contact et étuis pour verres de contact, loupes ; jumelles ; appareils et instruments optique ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres ;
Produits en cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes à savoir boîtes en cuir ou en carton-cuir, enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; coffres, sacs et trousses de voyage, sacs-housses de voyage pour vêtements, malles, valises, bagages, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits “ vanity-cases ”, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs à provisions, sacs d'épaule, malettes, porte-documents, cartables, articles de maroquinerie à savoir portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, étuis pour clés, porte-cartes, porte-chéquiers ; parapluies, parasols, ombrelles, cannes ; serviettes [maroquinerie] ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage.
Vêtements, sous-vêtements et autres articles d'habillement, à savoir chandails, chemises, corsages, corsets, costumes, gilets, imperméables, jupes, manteaux, pantalons, pull-overs, robes, vestes, châles, écharpes, foulards, cravates, pochettes (habillement), bretelles, gants, ceintures, bas, collants, chaussettes, maillots, costumes et peignoirs de bain ; chaussures, chaussons ; articles de chapellerie.
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