Marque enregistrée - Marque en vigueur

MY CAP
RESEAU SANTE, SAS

Numéro de dépôt :
4280850
Date de dépôt :
17/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2026
MY CAP de RESEAU SANTE

Présentation de la marque MY CAP

Déposée par voie électronique le 17 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESEAU SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MY CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESEAU SANTE domicilié(e) 7 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 29480 - LE RELECQ-KERHUON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France.

La marque MY CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MY CAP arrivera à expiration en date du 17 juin 2026.

RESEAU SANTE a également déposé les autres marques suivantes : ENSEMBLE POUR VOTRE BIEN-ETRE , CLIC ORDO , CAP Ouest Partage , R+ RESEAU SANTE , LE CONSEIL LIBERAL Réseau Santé , Offre Plate-Forme , QUALIRESO , HEOL STATS , [email protected] , OUEST PARTAGE


RESEAU SANTE, SAS - 7 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 29480 - LE RELECQ-KERHUON - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU, - 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 16 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°795352 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport .