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Marques déposées par la société Réseau Ferré de France
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UNIVERSITE DU FERROVIAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERSITE DU FERROVIAIRE
Réseau Ferré de France, EPIC

Numéro de dépôt :
3976232
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/01/2023
UNIVERSITE DU FERROVIAIRE de Réseau Ferré de France

Présentation de la marque UNIVERSITE DU FERROVIAIRE

Déposée le 22 janvier 2013 par la société Réseau Ferré de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « UNIVERSITE DU FERROVIAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la société Réseau Ferré de France domicilié(e) 92 avenue de France - 75648 - PARIS cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 280 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque UNIVERSITE DU FERROVIAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSITE DU FERROVIAIRE est expirée depuis le 22 janvier 2023.

Réseau Ferré de France a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT RAILENIUM , RAILENIUM , Ferropolis , INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE RAILENIUM , RAILENIUM , SNCF Réseau , TransOuest


Réseau Ferré de France, EPIC - 92 avenue de France - 75648 - PARIS cedex 13 - France - SIREN 412280737


SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 16 mars 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°719006 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-16

Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795375 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Transport ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.