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Marques déposées par la société Réseau Canopé
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Une création, un architecte.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Une création, un architecte.
Réseau Canopé, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3549328
Date de dépôt :
21/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2027
Une création, un architecte. de Réseau Canopé

Présentation de la marque Une création, un architecte.

Déposée le 21 décembre 2007 par la société Réseau Canopé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Une création, un architecte. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-08 du 22 février 2008.

Le déposant est la société Réseau Canopé domicilié(e) 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime domicilié(e) 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE cedex - France.

La marque Une création, un architecte. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3549328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Une création, un architecte. arrivera à expiration en date du 21 décembre 2027.

Réseau Canopé a également déposé les autres marques suivantes : CANOPE EDITIONS MAITRISER , La liberté d'expression, ça s'apprend! , EurêkaMaths , TVLangues , Planète code , [Semaine de la presse et des médias dans l'école] , THÉÂTRE EN ACTE , OTAREN (Outil Thématique d'Aide à la Recherche pour l'Education Nationale) , VIAEDUC , Thesagri


Réseau Canopé, Etablissement public administratif - 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE cedex - France - SIREN 180043010


Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime - 1 avenue du Futuroscope, CS 80158 - 86961 - FUTUROSCOPE cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Inscription le 2 mars 2015 - Changement de dénomination n°644319 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2018 n°2676091 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.