Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Bal des Débutantes
Renouard Ophélie

Numéro de dépôt :
3630735
Date de dépôt :
18/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2019
Le Bal des Débutantes de Renouard Ophélie

Présentation de la marque Le Bal des Débutantes

Déposée le 18 février 2009 par Renouard Ophélie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Bal des Débutantes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-13 du 27 mars 2009.

Le déposant est Renouard Ophélie domicilié(e) 35 rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Ophélie Renouard domicilié(e) 35 rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque Le Bal des Débutantes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3630735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bal des Débutantes arrivera à expiration en date du 18 février 2019.

Renouard Ophélie a également déposé les autres marques suivantes : Premier Bal , le Bal , le Bal , Parfum de Bal , le Bal , Les Nouvelles Debs , le Bal


Renouard Ophélie - 35 rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Mademoiselle Ophélie Renouard - 35 rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Inscription le 12 octobre 2011 - Concession de licence n°560518 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12

Inscription le 9 mai 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°624471 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-09

Inscription le 25 octobre 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°710394 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-25

Parfums, produits cosmétiques et savons.

Bijoux, montres, joaillerie, objets d'art en métaux précieux, boîtes en métaux précieux.

Affiches, albums, cartes, calendriers, instruments d'écriture, articles de papeterie, patrons pour la couture, mouchoirs de poche en papier, serviette de toilette en papier, linge de table en papier.

Sacs à main, malles, valises, produits de maroquinerie, parapluies.

Tissus, couverture de lit ou de table, linge de lit, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table non en papier.

Publicité, relations publiques, organisation d'expositions ou de manifestations à but commercial ou de publicité.

Divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions ou de manifestations à but non commercial, organisation de concours.