Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACER
Monsieur René, Lucien PAUPHILLAT, citoyen franÇais

Numéro de dépôt :
1409760
Date de dépôt :
20/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/1997

Présentation de la marque TRACER

Déposée le 20 mai 1987 par monsieur René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRACER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René domicilié(e) 31, Rue Saint-Ambroise, PARIS 11ème, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque TRACER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACER est expirée depuis le 20 mai 1997.

René a également déposé les autres marques suivantes : ANGLADE , CHATEAU LE MACON , PAILLASSETTE , MAISON DES BUFFETS EN FROMAGES , GRIPCOTT , FLEUR DE MASSAGE , ESTHETIC LIGHT , STOP O VOL , BIOVEINAL , TELEFEU


Monsieur René, Lucien PAUPHILLAT, citoyen franÇais - 31, Rue Saint-Ambroise, PARIS 11ème, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Toute composition adhésive et siccative constituant un vernis, une laque ou un enduit destiné à être appliqué sur les métaux, pour y faciliter des inscriptions en vue de leur usinage, ou dans un but de protection.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).