Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FOURNIL CAMPAGNARD
Monsieur René, Roger, Marcel MOUCHET
Madame Lucette LACHAUD, épouse MOUCHET

Numéro de dépôt :
94539411
Date de dépôt :
04/10/1994
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
04/10/2004

Présentation de la marque LE FOURNIL CAMPAGNARD

Déposée le 4 octobre 1994 par monsieur René et madame Lucette LACHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « LE FOURNIL CAMPAGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Les déposants sont monsieur René domicilié(e) demeurant 20, Avenue du Bac, 19360 MALEMORT - France et madame Lucette LACHAUD domicilié(e) demeurant 20, Avenue du Bac, 19360 MALEMORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEILS JURIDIQUES ET DE SOCIETES D'AQUITAINE - France.

La marque LE FOURNIL CAMPAGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539411.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOURNIL CAMPAGNARD est expirée depuis le 4 octobre 2004.

René a également déposé les autres marques suivantes : ANGLADE , CHATEAU LE MACON , PAILLASSETTE , MAISON DES BUFFETS EN FROMAGES , GRIPCOTT , FLEUR DE MASSAGE , ESTHETIC LIGHT , STOP O VOL , BIOVEINAL , TELEFEU


Monsieur René, Roger, Marcel MOUCHET - demeurant 20, Avenue du Bac, 19360 MALEMORT - France

Madame Lucette LACHAUD, épouse MOUCHET - demeurant 20, Avenue du Bac, 19360 MALEMORT - France


CONSEILS JURIDIQUES ET DE SOCIETES D'AQUITAINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, levure, poudre pour faire lever, glaces à rafraîchir