René BOURBON, "Les Sapins", NEUVILLE SUR AIN, 01160 PONT D'AIN (FRANCE).
Numéro de dépôt :
1233832
Date de dépôt :
19/04/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/1993
Présentation de la marque R B M
Déposée le 19 avril 1983 par René BOURBON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « R B M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est René BOURBON, "Les Sapins", NEUVILLE SUR AIN, 01160 PONT D'AIN (FRANCE). - France.
La marque R B M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R B M est expirée depuis le 19 avril 1993.
René BOURBON, "Les Sapins", NEUVILLE SUR AIN, 01160 PONT D'AIN (FRANCE). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37
Tous instruments et accessoires de musique et notamment des pupitres, pieds de micro, sièges de batteur et d'une façon générale, tout mobilier musical.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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