Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AM
Monsieur René BELLISSON et Madame Eliane DURIN, épouse BELLISSON

Numéro de dépôt :
1719460
Date de dépôt :
25/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/1999
AM de René BELLISSON et Madame Eliane DURIN

Présentation de la marque AM

Déposée le 25 mai 1989 par monsieur René BELLISSON et Madame Eliane DURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René BELLISSON et Madame Eliane DURIN domicilié(e) 3, Place du Cloître, Saint-Quiriace, PROVINS (SEINE-ET-MARNE) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque AM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AM est expirée depuis le 25 mai 1999.


Monsieur René BELLISSON et Madame Eliane DURIN, épouse BELLISSON - 3, Place du Cloître, Saint-Quiriace, PROVINS (SEINE-ET-MARNE) - France


LE CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Bougies d'allumage, culots pour bougies d'allumage; dispositifs accessoires pour bougies et, notamment, réducteurs de montage de bougies

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.