Présentation de la marque SECURITE POUR TOUS RENAULT
Déposée le 27 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SECURITE POUR TOUS RENAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.
La marque SECURITE POUR TOUS RENAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987
RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France
Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2010 n°2442033 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01
Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastiques), fiches, porte-mines, stylos, papiers autocollants, cartes à jouer, blocs de papier en cubes, carnets, carnets répertoires, blocs notes, agrafeuses, coupe-papier, crayons, pinceaux, almanachs, affiches, calendriers, papiers ou cartons d'emballage, cartes de visite, papier, signets, formulaires, journaux, papier à lettres, livres, marques pour livres, périodiques, prospectus, publications, revues périodiques&, cahiers, livrets, brochures. Publicité ; gestion des affaires commerciales, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise industrielle ou commerciale ; conseils en gestion et en organisation de surfaces de vente ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; affichage, courrier publicitaire, décoration de vitrines, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, location de matériel publicitaire, relations publiques, promotion des ventes pour des tiers, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques. Télécommunication. Communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, location d'appareils de télécommunication, radiodiffusion. Services d'enseignement, enseignement par correspondance, éducation, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs informations en matière d'éducation, publication de livres, prêt de livres ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; publication de textes (autres que textes publicitaires), production et représentation de spectacles, organisation de spectacles, production de films, montage de bandes vidéo, exploitation d'installations sportives, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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