Déposée le 27 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RENAULT toys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-22 du 2 juin 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.
La marque RENAULT toys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987
RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France
Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2009 n°2422127 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-03
Appareils de jeux destinés à être utilisés avec des postes de télévision, appareils de jeux électroniques destinés à être utilisés avec des récepteurs de télévision ou avec un affichage vidéo, cartouches de programmes pour appareils de jeux sur postes de télévision ; cartouches de programmes pour appareils de jeux électroniques destinés à être utilisés avec des récepteurs de télévision ou avec un affichage vidéo, machines de jeux vidéo et cartouches pour ces machines, disques et disquettes d'enregistrement, mémoires pour ordinateurs, supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques, disques magnétiques, disques, cassettes, disques compacts intéractifs, disques optiques compact (CD-ROM), équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs, bandes et disques vidéos, appareils de jeux électroniques à main, appareils de commande à manche à balai pour ces produits. Boîtiers de montres, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), porte-clefs de fantaisie, épingles de cravates, montres, joaillerie bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir affiches, albums, almanachs, blocs (papeterie), brochures, articles de bureau (à l'exception des meubles), catalogues, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), formulaires, journaux, papier à lettres, livres, périodiques, prospectus, publications, répertoires, revues (périodiques) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes jouer, caractères d'imprimerie ; clichés, stylos, crayons. Jouets, voitures miniaturisées, jouets mobiles, planches pour le surfing, raquettes, planches à voile, jeux de société, cerfs-volants, jeux de construction, sacs de cricket, étuis pour crosses de golf, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, skis, articles de gymnastique et de sport (à l'excephin des vêtements, cheussces tapis), attirail de pêche, biberons de poupée, tables de billard, chambres de poupée, chevaux à bascule, jeux de construction, jeux de dames, fléchettes, gants de boxe, gants de golf, cannes de golf, crosse de hockey, ballons de jeu, peluches, pistolets (jouets), planches à roulette, poupées, raquettes, sacs de cricket, sacs pour crosses de golf, tables pour tennis de table, matériel pour le tir à l'arc, toupies, toboggans (jeu).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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