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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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RENAULT 19
Marque expirée - Marque en non vigueur

RENAULT 19
RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1508047
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2019

Présentation de la marque RENAULT 19

Déposée le 11 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RENAULT 19 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2387756) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2387756) - 92513 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RENAULT 19 est expirée depuis le 11 janvier 2019.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2387756) - 92100 - France - SIREN 780129987


RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2387756) - 92513 - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2008 n°2387756 - Publication au BOPI 2008-10-21

Renouvellement sans limitation n°2126942 - Publication au BOPI 1998-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°261875 - Publication au BOPI 1998-09-14

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.