Déposée le 13 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « R 4 F »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2398481) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2398481) - 92513 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2398481) - 92100 - France - SIREN 780129987
RENAULT s.a.s. Bernard HAGEGE Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2398481) - 92513 - France
Renouvellement sans limitation le 16 février 2009 n°2398481 - Publication au BOPI 2009-02-16
Renouvellement sans limitation n°2140097 - Publication au BOPI 1999-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49
Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13
Inscription le 18 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°273914 - Publication au BOPI 1999-03-18
Véhicules automobiles, moteurs, carrosseries, pièces détachées et pièces de rechange pour véhicules automobiles, moteurs et carrosseries
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