Marque enregistrée - Marque en vigueur

P.O.M
RENAULT s.a.s

Numéro de dépôt :
4402647
Date de dépôt :
08/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2027
P.O.M de RENAULT

Présentation de la marque P.O.M

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P.O.M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13-15 Quai le Gallo - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s, Madame Monique Degenetais domicilié(e) 13-15 Quai le Gallo - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque P.O.M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.O.M arrivera à expiration en date du 8 novembre 2027.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s - 13-15 Quai le Gallo - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


RENAULT s.a.s, Madame Monique Degenetais - 13-15 Quai le Gallo - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Appareils émetteurs et/ou récepteurs de localisation de véhicule par satellite; appareils de navigation par satellite; Systèmes de positionnement mondial (GPS ) ; appareils de radio pour véhicules; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord); appareils de téléguidage de véhicules; appareils pour le traitement de l'information pour véhicules; appareils et dispositifs de contrôle pour véhicules; ordinateurs de bord pour véhicules et leurs logiciels ; Applications logicielles pour téléphones cellulaires; Applications logicielles pour appareils électroniques mobiles; logiciels et applications informatiques dans les domaine de l'entretien, de la réparation, de la gestion et de la localisation de véhicules; Applications mobiles téléchargeables pour réserver des places de stationnement, demander des services de valet, commander un transport et livrer des colis, mettre en contact des chauffeurs avec des personnes pour des trajets, commander des services de chauffeur et de concierge; Applications mobiles téléchargeables pour localiser des stations de chargement de véhicules, commander des transports en taxi, réserver ou louer des voitures, organiser des trajets de covoiturage; Applications mobiles téléchargeables pour planifier des itinéraires et des modes de transport; Logiciels d'application mobiles pour mettre en contact des chauffeurs et des passagers; Logiciels d'application mobiles pour la coordination des services de transport; Logiciels d'application mobiles pour l'engagement de services de transport; Logiciels et matériel informatiques, à savoir capteurs, ordinateurs et émetteurs-récepteurs sans fil fournissant une connectivité dans le véhicule, entre des véhicules, avec des téléphones cellulaires, et des centres de données, et également avec des interfaces tactiles, audio et visuelles permettant d'interagir avec les occupants du véhicule; Appareils de diagnostic comprenant des capteurs destinés à tester le fonctionnement du véhicule et à diagnostiquer les problèmes électriques et mécaniques du véhicule, intégrés dans un véhicule à moteur; Équipements de transmission et réception sans fil destinés à être utilisés avec des ordinateurs distants destinés aux automobiles pour suivre, surveiller et diagnostiquer les paramètres d'entretien du véhicule et fournir des informations aux conducteurs; Logiciels applicatifs pour téléphones intelligents ; Logiciel téléchargeable et logiciel informatique de bord fournissant aux utilisateurs un accès à distance et dans le véhicule aux fonctions d'un véhicule motorisé et aux fonctions liées à la sécurité du conducteur, au confort, à la communication, au divertissement, et à la navigation ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs pour automobiles ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; boites de vitesses pour véhicules terrestres ; capotes de véhicules ; capots pour automobiles ; capots de moteurs pour véhicules ; carrosseries pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; châssis pour automobiles ; circuits hydrauliques pour véhicules ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; disques de freins pour véhicules ; embrayages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; essuie-glaces ; freins de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; marchepieds de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-brise ; pare-chocs pour automobiles ; pneus ; porte-bagages pour véhicules ; portes de véhicules ; roues de véhicules ; rétroviseurs ; sièges de véhicules ; vitres de véhicules ; volants pour véhicules ; housses de véhicules. Eléments structurels pour véhicules automobiles ; véhicules modifiables ; plateformes servant de base pour véhicules automobiles ; quadricycles ; véhicules de transport autonomes ; voitures sans conducteur [voitures autonomes] ;

Services d'entretien et de réparation de véhicules automobiles et de leurs éléments constitutifs; assistance en cas de pannes de véhicules (réparations); équipement et transformation [mise au point] de véhicules de série en véhicules utilitaires notamment; services de personnalisation de véhicules [tuning] ; Recharge de batteries de véhicule; Services de personnalisation d'automobiles; services de démontage de véhicules ;

Services de transport ; services de transport de passagers ; informations en matière de transport ; location de véhicules ; services de chauffeurs ; services de voituriers; services de robot taxi ; services de réservation de places de stationnement ; services de réservation de transport ; Services de coordination et organisation de services de transport ;

Recherches scientifiques et technique dans le domaine du transport, des véhicules autonomes et des véhicules connectés ; développement et conception d'appareils de test à usage scientifique et techniques dans le domaine automobile ; services de diagnostic automobile ; essais scientifiques assistés par ordinateurs ; développement et conception de logiciels. Mise à disposition de services informatiques et de systèmes informatiques ; Services des technologies de l'information.