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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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MAUTO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAUTO
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94505999
Date de dépôt :
11/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2024

Présentation de la marque MAUTO

Déposée le 11 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France.

La marque MAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAUTO est expirée depuis le 11 février 2024.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


RENAULT, s.a.s., Bernard HAGEGE, Sce 0268 – QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2003 n°2253381 - Publication au BOPI 2003-11-27

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2013 n°2539849 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-23

"véhicules à locomotion par terre (à l'exception des motos) et sur rails, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés, carrosseries, moteurs, transmissions, suspensions, directions, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, boîtes de vitesses, sièges, freins, châssis, housses pour sièges, porte-bagages, avertisseurs contre le vol, embrayages pilotés, tous les produits sont destinés à des véhicules terrestres"