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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
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DECO DESIGN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECO DESIGN
RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94535980
Date de dépôt :
12/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2014

Présentation de la marque DECO DESIGN

Déposée le 12 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECO DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15, Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2266303) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT s.a.s. B. HAGEGE Sce 0268 – QLG R15734 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2266303) - 92513 - France.

La marque DECO DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECO DESIGN est expirée depuis le 12 septembre 2014.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s. Société par actions simplifiée - 13/15, Quai Alphonse Le Gallo,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2266303) - 92100 - France - SIREN 780129987


RENAULT s.a.s. B. HAGEGE Sce 0268 – QLG R15734 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo,92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex (dossier no 2266303) - 92513 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2004 n°2266303 - Publication au BOPI 2004-06-04

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Véhicules à locomotion par terre et sur rails; voitures automobiles terrestres; véhicules terrestres tractés; carrosseries, moteurs, transmissions, suspensions, directions, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, boîtes de vitesses, sièges, freins, châssis, housses pour sièges, porte-bagages, avertisseurs contre le vol, embrayages, embrayages pilotés, tous les produits sont destinés à des véhicules terrestres