Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CHAMAN
RENAULT s.a.s, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4281370
Date de dépôt :
20/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Présentation de la marque CHAMAN
Déposée le 20 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CHAMAN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s, Mme Degenetais Monique domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT s.a.s, Société par Actions Simplifiée - 13/15 Quai Alphonse le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987
RENAULT, s.a.s, Mme Degenetais Monique - 13/15 Quai Alphonse le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Inscription le 5 janvier 2017 - Renonciation totale n°692304 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-05
Véhicules, appareils de locomotion par terre, automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs pour automobiles ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; boites de vitesses pour véhicules terrestres ; capotes de véhicules ; capots pour automobiles ; capots de moteurs pour véhicules ; carrosseries pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; châssis pour automobiles ; circuits hydrauliques pour véhicules ; coussins d'air gonflants ; disques de freins pour véhicules ; embrayages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; essuie-glaces ; freins de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; marchepieds de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-brise ; pare-chocs pour automobiles ; pneus ; porte-bagages pour véhicules ; portes de véhicules ; roues de véhicules ; rétroviseurs ; sièges de véhicules ; vitres de véhicules ; volants pour véhicules ; housses de véhicules ;
Jouets, modèles réduits de véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets).
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