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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT TRUCKS DEFENSE
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ARQ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARQ
RENAULT TRUCKS DEFENSE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4357790
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2027
ARQ de RENAULT TRUCKS DEFENSE

Présentation de la marque ARQ

Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT TRUCKS DEFENSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT TRUCKS DEFENSE domicilié(e) 15 Bis Allée des Marronniers, Camp de Satory - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 043 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre DE BOISSE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque ARQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 13 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARQ arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

RENAULT TRUCKS DEFENSE a également déposé les autres marques suivantes : , ALM , SABRE , ARQUUS , AREG , AUVERLAND , HIGUARD , FORTRESS , TRAPPER , VAB Mark II


RENAULT TRUCKS DEFENSE, société par actions simplifiée - 15 Bis Allée des Marronniers, Camp de Satory - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 662043405


NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre DE BOISSE - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Inscription le 22 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°750027 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-22

Machines outils, notamment machines destinées à la production, à la révision et à l'entretien de véhicules terrestres et amphibies et d'armes ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplement et organes de transmission (à l'exception de ceux pour les véhicules terrestres) ; générateurs d'électricité, groupes électrogènes, groupes auxiliaires de puissance ; robots (machines), machines de levage (grues), appareils de construction de ponts, de déblaiement, bouldozeurs, machines et dispositifs de préparation de terrains, pièces détachées et parties constitutives et accessoires de tous les produits précités ;

Véhicules terrestres et nautiques, véhicules automobiles, véhicules civils et militaires, véhicules tous terrains, véhicules blindés à roues ou à chenille, chars à roues ou à chenille, véhicules équipés d'un système d'armes, tourelles de chars, tourelles pour véhicules blindés, véhicules amphibies, véhicules du génie, véhicules sanitaires, véhicules de dépannage, véhicules de protection civile, carrosserie pour véhicules, blindage et éléments de blindage, moteurs pour véhicules terrestres, pièces de moteurs pour véhicules terrestres ;

Armes à feu, système d'armement pour véhicules blindés, mitrailleuses, lance-missiles, canons, engins d'artillerie, obusiers, affûts pour armes, tourelles commandées à distance, explosifs, munitions, composants pyrotechniques, détonateurs pièces détachées, éléments constitutifs et accessoires de tous les produits précités ;

Construction, entretien, rénovation et réparation de machines et composants de machines ; construction, entretien, rénovation et réparation de véhicules de combat et composants de véhicules et de systèmes d'armement, informations en matière de réparation et de rénovation de véhicules, rechapage de pneus.