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Marques déposées par la société RENAULT Michelle Société en nom PROPRE AU FAISAN DORÉ
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LE BOULAIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOULAIT
RENAULT Michelle Société en nom PROPRE AU FAISAN DORÉ

Numéro de dépôt :
98759560
Date de dépôt :
13/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2008

Présentation de la marque LE BOULAIT

Déposée le 13 novembre 1998 par la société RENAULT Michelle Société en nom PROPRE AU FAISAN DORÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOULAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la société RENAULT Michelle Société en nom PROPRE AU FAISAN DORÉ domicilié(e) 222, Av. de GENEVE, 74160 COLLONGES SOUS SALÈVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 082 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AU FAISAN DORÉ Michelle RENAULT - France.

La marque LE BOULAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOULAIT est expirée depuis le 13 novembre 2008.


RENAULT Michelle Société en nom PROPRE AU FAISAN DORÉ - 222, Av. de GENEVE, 74160 COLLONGES SOUS SALÈVE - France - SIREN 389082132


AU FAISAN DORÉ Michelle RENAULT - France


Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426995 - Publication au BOPI 2006-01-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

- confitures de lait - boules de chocolat fourrées Bonbons fourrés - boissons non alcooliques - boissons alcooliques (à l'exception des vins).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.