Déposée le 13 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REVERSHIFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-42 du 19 octobre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE domicilié(e) 7, rue Dewoitine, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 304 031 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.
La marque REVERSHIFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAULT AGRICULTURE (Société Anonyme) - 7, rue Dewoitine, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 785304031
CABINET A. BAROIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07
Errata - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42
Tracteurs agricoles, mécanismes de transmission et boîtes de vitesses pour tracteurs agricoles. Manuels d'utilisation, guides, brochures, plaquettes publicitaires.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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