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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE
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POWERCLUTCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POWERCLUTCH
RENAULT AGRICULTURE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96629923
Date de dépôt :
14/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2006

Présentation de la marque POWERCLUTCH

Déposée le 14 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POWERCLUTCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE domicilié(e) 7, rue Dewoitine, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 304 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque POWERCLUTCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POWERCLUTCH est expirée depuis le 14 juin 2006.

RENAULT AGRICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : TRACFOR , BLOCAMATIC , TRACTOSAT , ERGOPILOT , SOLIS , CARRE ORANGE , RN'35 OCCASION , BLUEMAT , ELIOS , MULTISHIFT


RENAULT AGRICULTURE (société anonyme) - 7, rue Dewoitine, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - France - SIREN 785304031


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

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