Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCE AGRI OUEST POUR UNE AGRICULTURE FORTE
RENAULT AGRICULTURE (S.A.)

Numéro de dépôt :
95574288
Date de dépôt :
30/05/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2005

Présentation de la marque FORCE AGRI OUEST POUR UNE AGRICULTURE FORTE

Déposée le 30 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORCE AGRI OUEST POUR UNE AGRICULTURE FORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE domicilié(e) Route de Paris, 35530 NOYAL SUR VILAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT AGRICULTURE - France.

La marque FORCE AGRI OUEST POUR UNE AGRICULTURE FORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574288.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCE AGRI OUEST POUR UNE AGRICULTURE FORTE est expirée depuis le 30 mai 2005.

RENAULT AGRICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : TRACFOR , BLOCAMATIC , TRACTOSAT , ERGOPILOT , SOLIS , CARRE ORANGE , RN'35 OCCASION , BLUEMAT , ELIOS , MULTISHIFT


RENAULT AGRICULTURE (S.A.) - Route de Paris, 35530 NOYAL SUR VILAINE - France


RENAULT AGRICULTURE - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287790 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Machine agricole pour le travail du sol, les semis, la récolte et la manutention. Matériel d'élevage : désileuses, pailleuses, matériel d'élevage tubulaire. Débrousailleuses, broyeurs, tondeuses. Tracteurs agricoles. Véhicules automoteurs ou tractés pour récolte. Matériel de transport : remorques, tonne à lisier. Réparations de véhicules et de matériel agricole. Location de matériel agricole et de matériel d'entretien.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.