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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE
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ARNAGE PARCS ET JARDINS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARNAGE PARCS ET JARDINS
RENAULT AGRICULTURE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1563690
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2009

Présentation de la marque ARNAGE PARCS ET JARDINS

Déposée le 5 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARNAGE PARCS ET JARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE domicilié(e) 7, rue Dewoitine, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2155304) - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 304 031 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) (dossier no 2155304) - France.

La marque ARNAGE PARCS ET JARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARNAGE PARCS ET JARDINS est expirée depuis le 5 décembre 2009.

RENAULT AGRICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : TRACFOR , BLOCAMATIC , TRACTOSAT , ERGOPILOT , SOLIS , CARRE ORANGE , RN'35 OCCASION , BLUEMAT , ELIOS , MULTISHIFT


RENAULT AGRICULTURE (S.A.) - 7, rue Dewoitine, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2155304) - France - SIREN 785304031


CABINET A. BAROIS - (dossier no 2155304) - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 1999 n°2155304 - Publication au BOPI 1999-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Machines et machines-outils;notamment tronÇonneuses, scies à moteurs;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs