Marque enregistrée - Marque en vigueur

RD EXPERTISES INGENIERIE CONSEIL
M. Renaud DAVIOT

Numéro de dépôt :
4266967
Date de dépôt :
22/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2026
RD EXPERTISES INGENIERIE CONSEIL de Renaud DAVIOT

Présentation de la marque RD EXPERTISES INGENIERIE CONSEIL

Déposée par voie électronique le 22 avril 2016 par monsieur Renaud DAVIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RD EXPERTISES INGENIERIE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur Renaud DAVIOT domicilié(e) 9 RUE du Professeur Paul SISLEY - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Renaud DAVIOT domicilié(e) 9 RUE du Professeur Paul SISLEY - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque RD EXPERTISES INGENIERIE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RD EXPERTISES INGENIERIE CONSEIL arrivera à expiration en date du 22 avril 2026.


M. Renaud DAVIOT - 9 RUE du Professeur Paul SISLEY - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France


M. Renaud DAVIOT - 9 RUE du Professeur Paul SISLEY - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Inscription le 12 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748760 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-12

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes 3D ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ;

Conseils en propriété intellectuelle .