Marque enregistrée - Marque en non vigueur

*DECOCOTTES*
RENARD AURELIE
SARTOUT Lydie

Numéro de dépôt :
3121081
Date de dépôt :
14/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2011
*DECOCOTTES* de RENARD AURELIE

Présentation de la marque *DECOCOTTES*

Déposée le 14 septembre 2001 par RENARD AURELIE et SARTOUT Lydie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « *DECOCOTTES* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Les déposants sont RENARD AURELIE, domicilié(e) 115 rue des Morillons, 75015 PARIS - France et SARTOUT Lydie, domicilié(e) 29 bis rue Ravon, 92340 BOURG-LA-REINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENARD AURELIE - France.

La marque *DECOCOTTES* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque *DECOCOTTES* est expirée depuis le 14 septembre 2011.

RENARD AURELIE a également déposé les autres marques suivantes : INNERSIDE


RENARD AURELIE - 115 rue des Morillons, 75015 PARIS - France

SARTOUT Lydie - 29 bis rue Ravon, 92340 BOURG-LA-REINE - France


RENARD AURELIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Tableaux (encadrés ou non) - Collage/pliage - Aquarelles - Peinture acrylique - Gouache/peinture à l'huile - Dessins Cartes - Faire-part - Cartes d'anniversaire - Invitations - Cartes de voeux Crayons Meubles Cadres photos Cadres décorés Miroirs Boîtes (bois et plastique) Coffrets à jouets Coffrets à bijoux Mobiles (objets pour la décoration) Sacs à main Cabas Sacs de plage Trousses (vides) (maroquinerie) Sacoches (vides) (maroquinerie) Pochettes (vides) (maroquinerie) Bijoux fantaisie - Bagues - Colliers - Bracelets - Broches Plaids Parure de lit Linge de maison Housse de coussin Broderie (tissus recouverts de motifs dessinés pour la) Modèle de broderie Patron de tricot Patron de vêtement Bavoirs Vêtements.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.