Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICTORIN PASCALET
REMY-PANNIER

Numéro de dépôt :
95577854
Date de dépôt :
27/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2005

Présentation de la marque VICTORIN PASCALET

Déposée le 27 juin 1995 par la société REMY-PANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICTORIN PASCALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la société REMY-PANNIER domicilié(e) 13, rue Léopold Palustre, 49210 SAINT-HILAIRE - SAINT-FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque VICTORIN PASCALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICTORIN PASCALET est expirée depuis le 27 juin 2005.

REMY-PANNIER a également déposé les autres marques suivantes : GRISEY , HENRI DABIN , LES JOUTES , REMY PANNIER , TABARIN , GRINROSE , ETOILE ROSE , ST-ANOBLE , ADRIEN LACOMBE , LOUIS MEYNARD


REMY-PANNIER - 13, rue Léopold Palustre, 49210 SAINT-HILAIRE - SAINT-FLORENT - France - SIREN 665480133


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)