Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REMY- PANNIER
REMY-PANNIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1538929
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/1999
REMY- PANNIER de REMY-PANNIER

Présentation de la marque REMY- PANNIER

Déposée le 30 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) REMY-PANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REMY- PANNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMY-PANNIER domicilié(e) 13, rue Léopold Palustre, 49210 SAINT-HILAIRE-SAINT-FLORENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque REMY- PANNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMY- PANNIER est expirée depuis le 30 juin 1999.

REMY-PANNIER a également déposé les autres marques suivantes : GRISEY , HENRI DABIN , LES JOUTES , REMY PANNIER , TABARIN , GRINROSE , ETOILE ROSE , ST-ANOBLE , ADRIEN LACOMBE , LOUIS MEYNARD


REMY-PANNIER, société anonyme - 13, rue Léopold Palustre, 49210 SAINT-HILAIRE-SAINT-FLORENT - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Vins d'appellation Anjou contrôlée