Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUIT EPOQUE
REMY PANNIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1630524
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/2010

Présentation de la marque FRUIT EPOQUE

Déposée le 30 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) REMY PANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUIT EPOQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMY PANNIER domicilié(e) 13 rue Léopold Palustre, SAINT HILAIRE - SAINT FLORENT, 49400 SAUMUR (dossier no 2181625) - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2181625) - France.

La marque FRUIT EPOQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUIT EPOQUE est expirée depuis le 30 novembre 2010.

REMY PANNIER a également déposé les autres marques suivantes : GRISEY , HENRI DABIN , LES JOUTES , REMY PANNIER , TABARIN , GRINROSE , ETOILE ROSE , ST-ANOBLE , ADRIEN LACOMBE , LOUIS MEYNARD


REMY PANNIER, société anonyme - 13 rue Léopold Palustre, SAINT HILAIRE - SAINT FLORENT, 49400 SAUMUR (dossier no 2181625) - France - SIREN 665480133


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2181625) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 26 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°232206 - Publication au BOPI 1996-11-26

Inscription le 21 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445852 - Publication au BOPI 2006-12-21

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2000 n°2181625 - Publication au BOPI 2000-09-11

Inscription le 22 février 2010 - Changement de dénomination n°517172 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Boissons alcooliques et non alcooliques à base de fruits

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.