Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIRVILLE & Cie
REMY-PANNIER

Numéro de dépôt :
97658292
Date de dépôt :
07/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2007

Présentation de la marque CLAIRVILLE & Cie

Déposée le 7 janvier 1997 par la société REMY-PANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIRVILLE & Cie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est la société REMY-PANNIER domicilié(e) 13, rue Léopold Palustre, SAINT-HILAIRE - SAINT-FLORENT, 49400 SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque CLAIRVILLE & Cie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRVILLE & Cie est expirée depuis le 7 janvier 2007.

REMY-PANNIER a également déposé les autres marques suivantes : GRISEY , HENRI DABIN , LES JOUTES , REMY PANNIER , TABARIN , GRINROSE , ETOILE ROSE , ST-ANOBLE , ADRIEN LACOMBE , LOUIS MEYNARD


REMY-PANNIER - 13, rue Léopold Palustre, SAINT-HILAIRE - SAINT-FLORENT, 49400 SAUMUR - France - SIREN 665480133


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)