Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHASSE COUSIN
Numéro de dépôt :
1116622
Date de dépôt :
23/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Beaune
Présentation de la marque CHASSE COUSIN
Déposée le 23 mars 1979 par REMOISSENET PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Beaune), la marque française « CHASSE COUSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHASSE COUSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHASSE COUSIN est expirée depuis le 23 mars 1989.
REMOISSENET PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028