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Marques déposées par REMOISSENET PERE & FILS
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CHASSE COUSIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHASSE COUSIN
REMOISSENET PERE & FILS

Numéro de dépôt :
1116622
Date de dépôt :
23/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Beaune

Présentation de la marque CHASSE COUSIN

Déposée le 23 mars 1979 par REMOISSENET PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Beaune), la marque française « CHASSE COUSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REMOISSENET PERE & FILS domicilié(e) (S.A.) 20, rue E. Spüller 21201 BEAUNE-CEDEX - France.

La marque CHASSE COUSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHASSE COUSIN est expirée depuis le 23 mars 1989.

REMOISSENET PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : BATONET , CUVEE LOUIS LE BAS , CUVEE HUGUES DE CHANCEAUX , CUVEES DES SEIGNEURS DE L ANCIEN DUCHE DE BOURGOGNE , MESSIRE ABBE JEHAN , VENDEMIERE , CUVEE DE LA CANTINIERE , CUVEE MADAME HARLAUT , GUINGAI , CUVEE CHARLES MARCHAL


REMOISSENET PERE & FILS - (S.A.) 20, rue E. Spüller 21201 BEAUNE-CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028

Vin rouge et vin blanc.