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Marques déposées par la société REMOISSENET PERE ET FILS
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REMOISSENET PERE & FILS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

REMOISSENET PERE & FILS
REMOISSENET PERE ET FILS, S.C.S.

Numéro de dépôt :
97660446
Date de dépôt :
22/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2027

Présentation de la marque REMOISSENET PERE & FILS

Déposée le 22 janvier 1997 par la société REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REMOISSENET PERE & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la société REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 812 634 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER, B.P. 30024 - 21201 - BEAUNE CEDEX - France.

La marque REMOISSENET PERE & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REMOISSENET PERE & FILS arrivera à expiration en date du 22 janvier 2027.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS, S.C.S. - 20, RUE EUGENE SPULLER - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 481812634


REMOISSENET PERE ET FILS - 20, RUE EUGENE SPULLER, B.P. 30024 - 21201 - BEAUNE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2007 n°2335693 - Publication au BOPI 2007-03-01

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426265 - Publication au BOPI 2006-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2016 n°2635397 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-21

Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux