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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS
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LES CHEVALIERS DE L'ARQUEBUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHEVALIERS DE L'ARQUEBUSE
REMOISSENET PERE ET FILS, S.A

Numéro de dépôt :
3128586
Date de dépôt :
25/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2011
LES CHEVALIERS DE L\'ARQUEBUSE de REMOISSENET PERE ET FILS

Présentation de la marque LES CHEVALIERS DE L'ARQUEBUSE

Déposée le 25 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHEVALIERS DE L'ARQUEBUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS - France.

La marque LES CHEVALIERS DE L'ARQUEBUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHEVALIERS DE L'ARQUEBUSE est expirée depuis le 25 octobre 2011.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS, S.A - 20, RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE - France - SIREN 515420263


REMOISSENET PERE ET FILS - France


Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426265 - Publication au BOPI 2006-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.