Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KINGS WINES FOR THE WORLD
REMOISSENET PERE ET FILS S.A

Numéro de dépôt :
3141301
Date de dépôt :
09/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2012
KINGS WINES FOR THE WORLD de REMOISSENET PERE ET FILS

Présentation de la marque KINGS WINES FOR THE WORLD

Déposée le 9 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KINGS WINES FOR THE WORLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS - France.

La marque KINGS WINES FOR THE WORLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KINGS WINES FOR THE WORLD est expirée depuis le 9 janvier 2012.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS S.A - 20, RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE - France


REMOISSENET PERE ET FILS - France


Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426265 - Publication au BOPI 2006-01-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Livres. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à savoir : vins.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.