DIAMOND JUBILEE
Présentation de la marque DIAMOND JUBILEE
Déposée le 30 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAMOND JUBILEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DIAMOND JUBILEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIAMOND JUBILEE est expirée depuis le 30 octobre 2011.
REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2001 n°2208590 - Publication au BOPI 2001-10-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14
Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426265 - Publication au BOPI 2006-01-18