Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE LOUISE HARLAUT
REMOISSENET PERE ET FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1211936
Date de dépôt :
15/04/1981
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque CUVÉE LOUISE HARLAUT

Déposée le 15 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVÉE LOUISE HARLAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, rue Eugène Spüller, 21201 Beaune-cedex - France.

La marque CUVÉE LOUISE HARLAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CUVÉE LOUISE HARLAUT est expirée depuis le 15 avril 1991.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET , (Marque figurative)


REMOISSENET PERE ET FILS (S.A.) - 20, rue Eugène Spüller, 21201 Beaune-cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Vin rouge et vin blanc.