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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS
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BATONET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATONET
REMOISSENET PERE ET FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1512507
Date de dépôt :
02/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2009

Présentation de la marque BATONET

Déposée le 2 février 1989 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20 RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE (dossier no 2135863) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) (dossier no 2135863) - France.

La marque BATONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATONET est expirée depuis le 2 février 2009.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS (Société Anonyme) - 20 RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE (dossier no 2135863) - France - SIREN 515420263


REMOISSENET PERE ET FILS - (dossier no 2135863) - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 1999 n°2135863 - Publication au BOPI 1999-01-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426265 - Publication au BOPI 2006-01-18

Vin rouge et vin blanc.