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Marques déposées par la société REMOISSENET PERE ET FILS
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AMIRAL VERNON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMIRAL VERNON
REMOISSENET PERE ET FILS, SCS

Numéro de dépôt :
3956301
Date de dépôt :
12/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/10/2022
AMIRAL VERNON de REMOISSENET PERE ET FILS

Présentation de la marque AMIRAL VERNON

Déposée le 12 octobre 2012 par la société REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AMIRAL VERNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la société REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20 RUE EUGENE SPULLER, B.P. 30024 - 21201 - BEAUNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 812 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS, M. REPOLT Bernard domicilié(e) 20 RUE EUGENE SPULLER, B.P. 30024 - 21201 - BEAUNE CEDEX - France.

La marque AMIRAL VERNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMIRAL VERNON est expirée depuis le 12 octobre 2022.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS, SCS - 20 RUE EUGENE SPULLER, B.P. 30024 - 21201 - BEAUNE CEDEX - France - SIREN 481812634


REMOISSENET PERE ET FILS, M. REPOLT Bernard - 20 RUE EUGENE SPULLER, B.P. 30024 - 21201 - BEAUNE CEDEX - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.