Marque enregistrée - Marque en vigueur

l'as de trefle
M. rémi Guyot

Numéro de dépôt :
4265009
Date de dépôt :
14/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2026
l\'as de trefle de rémi Guyot

Présentation de la marque l'as de trefle

Déposée par voie électronique le 14 avril 2016 par monsieur rémi Guyot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'as de trefle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur rémi Guyot domicilié(e) 26 RUE Séraphin - 13015 - MARSEILLE-15E--ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. rémi Guyot domicilié(e) 26 RUE Séraphin - 13015 - MARSEILLE-15E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque l'as de trefle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'as de trefle arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.


M. rémi Guyot - 26 RUE Séraphin - 13015 - MARSEILLE-15E--ARRONDISSEMENT - France


M. rémi Guyot - 26 RUE Séraphin - 13015 - MARSEILLE-15E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Jardinage .