Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCIENTOLOGY
RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER, société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1228876
Date de dépôt :
01/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2023

Présentation de la marque SCIENTOLOGY

Déposée le 1 mars 1983 par la société RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCIENTOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER domicilié(e) 1710 Ivar Avenue, Los Angeles, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque SCIENTOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCIENTOLOGY est expirée depuis le 1 mars 2023.

RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CELEBRITY CENTRE , (Marque figurative) , OXFORD CAPACITY ANALYSIS , (Marque figurative) , MARK SUPER VII , SMI , R , CLASS IV AUDITOR STANDARTECH CLASSIV AUDITOR STANDARTECH , RUNDOWN DE LA CERTITUDE DE L'ETAT DE CLAIR


RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER, société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie - 1710 Ivar Avenue, Los Angeles, Californie - États-Unis


Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2003 n°2236018 - Publication au BOPI 2003-02-04

Renouvellement sans limitation n°2013930 - Publication au BOPI 1993-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Inscription - Concession de licence n°14278 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°36658 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2012 n°2511965 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-16

Services religieux et sacerdotaux, y compris conseils pastoraux.