(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 novembre 1992 par la société RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443541.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 27 novembre 2022.
RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2002 n°2229413 - Publication au BOPI 2002-10-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2012 n°2511249 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08