Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER, société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
92443537
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2022

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 novembre 1992 par la société RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la société RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER domicilié(e) 1710 Ivar Avenue, Los Angeles, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443537.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 27 novembre 2022.

RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CELEBRITY CENTRE , (Marque figurative) , OXFORD CAPACITY ANALYSIS , (Marque figurative) , MARK SUPER VII , SMI , R , CLASS IV AUDITOR STANDARTECH CLASSIV AUDITOR STANDARTECH , RUNDOWN DE LA CERTITUDE DE L'ETAT DE CLAIR


RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER, société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie - 1710 Ivar Avenue, Los Angeles, Californie - États-Unis


Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2002 n°2229472 - Publication au BOPI 2002-10-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2012 n°2511256 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Films cinématographiques impressionnés, bandes magnétiques audio et vidéo pré-enregistrées, cassettes audio et vidéo pré-enregistrées, et lecteurs de cassettes.Joaillerie et bijouterie.Vêtements, y compris cravates, ceintures, vestes et chemisettes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.