RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER, société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie
Numéro de dépôt :
92443537
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2022
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 novembre 1992 par la société RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est la société RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER domicilié(e) 1710 Ivar Avenue, Los Angeles, Californie - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443537.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER, société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie - 1710 Ivar Avenue, Los Angeles, Californie - États-Unis
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2002 n°2229472 - Publication au BOPI 2002-10-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2012 n°2511256 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08
Films cinématographiques impressionnés, bandes magnétiques audio et vidéo pré-enregistrées, cassettes audio et vidéo pré-enregistrées, et lecteurs de cassettes.Joaillerie et bijouterie.Vêtements, y compris cravates, ceintures, vestes et chemisettes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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