(Marque figurative)

RELAIS & CHATEAUX, Association régie par la loi de 1901

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; crèmes pour le cuir et pour les chaussures, savons, savonnettes, savons de toilette produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne ; eaux de senteur ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amande ; cosmétiques, huiles et lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau ; laits d'amande à usage cosmétique ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; talc pour la toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits pour les soins de la bouche (non à usage médical) ; émulsions hydratantes ; masques de beauté ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits antisolaires à usage cosmétique ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; produits de rasage, lotions après-rasage ; déodorants corporels ; désodorisants à usage personnel, pots-pourris odorants ; laques pour les ongles et pour les cheveux ; produits de maquillage et de démaquillage ; crayons contour des lèvres, crayons contour des yeux ; crayons correcteurs ; eye liner, rouge à lèvres, mascara, anticernes ; fards ; fards à joues, fards à paupières, fards à yeux ; poudre pour le maquillage ; dentifrices. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers (couverts) ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; fusils à aiguiser, armes blanches ; canifs ; ciseaux ; rasoirs électriques et non électriques ; nécessaires de rasage ; lames et étuis pour rasoirs ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses électriques et non électriques pour la coupe des cheveux ; coupe-ongles ; limes à ongles ; pinces à ongles ; pinces à épiler ; instruments pour l'affûtage ; fers à friser ; formes pour souliers. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, tels que appareils et films cinématographiques, appareils de radio, écrans de projection, lecteurs de cassettes et de disques compacts, lecteurs optiques ; supports d'enregistrements magnétiques tels que disques optiques compacts, disques compacts, disques optiques, disques magnétiques, disques acoustiques, disquettes souples, supports de données optiques et magnétiques, cartes magnétiques, bandes vidéos, pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ; appareils de projection des diapositives ; diapositives ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés sur le thème de l'hôtellerie et du tourisme ; guides hôteliers constitués en banque de données ; enseignes lumineuses et mécaniques, tubes lumineux pour la publicité. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, salières, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), services à café, services à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, coupe-cigares, pipes, cure-pipes, cendriers pour fumeurs, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette, étuis à cigarettes, pots à tabac, tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; porte-clefs ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques. Papier et cartons (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie), affiches et porte-affiches en papier ou en carton ; articles de papeterie tels que feuilles, fiches, papier à lettre, papier-parchemin, rubans de papier, blocs de papier, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, sous-main, adhésifs (matières collantes), autocollants, cahiers, carnets, répertoires, enveloppes, sacs et sachets en papier (enveloppes, pochettes), stylos, couvertures, étiquettes non en tissu, transparents, articles pour reliures ; linge de table, essuie-mains, nappes, serviettes et tapis de tables en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, serviettes de toilette et serviettes à démaquiller en papier, langes et bavoirs en papier, mouchoirs de poche en papier ; calendriers, almanachs, éphémérides ; livres, livrets, bandes dessinées, catalogues, journaux, revues périodiques, magazines, prospectus, publications ; marques pour livre ; images, dessins, impressions, photographies, décalcomanies, clichés, représentations graphiques, gravures ; timbres (cachets), timbres à adresse, timbres-postes, cartes postales ; écussons (cachet en papier), sceaux (cachet), tampons pour sceaux, drapeaux en papier, enseignes en papier ou en carton ; plans, cartes géographiques ; tickets (billets). Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; gibecière ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles ; fauteuils, sofas ; glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : appliques murales décoratives (ameublement), bustes, mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines, statuettes, statues, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouets, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, porte-manteaux, crochets de porte-manteaux, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins, matelas, coussins et matelas à air (non à usage médical), oreillers, paillasses, tables de toilette, tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs (y compris les conteneurs flottants), corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux), bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, anches d'outils, montures de brosses, tableaux d'affichage ; ambre jaune ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; écaille ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; succédanés de l'écaille ; literie (à l'exception du linge). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; bouilloires non électriques ; pots à fleurs et supports, flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs (non en métaux précieux) ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; blaireaux, porte-blaireaux ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon ; brosses à dents ; houppes à poudrier et poudriers (non en métaux précieux) ; porte-éponge et porte-serviettes (non en métaux précieux) ; ustensiles cosmétiques ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons, filtres à café non électriques ; gourdes et flasques (non en métaux précieux) ; carafes ; brûle-parfum, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum (non en métaux précieux) ; boutons et poignées de portes en porcelaine ; cache-pots non en papier ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux) ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques et services à café (non en métaux précieux) ; chopes à bière ; coquetiers (non en métaux précieux) ; corbeilles à usage domestique (non en métaux précieux) ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; dames-jeannes, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps (non en métaux précieux) ; planches à pain, pelles à tartes, poêles à frire, services à liqueurs, étendoirs à linge, moules à glaçons, jattes ; légumiers ; moulins à poivre et moulins à café à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique (non en métaux précieux) ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure-dents (non en métaux précieux) ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir ; services non en métaux précieux (vaisselle) ; services à épices et services à liqueur (non en métaux précieux) ; chausse-pieds ; cornes à chaussures. Tissus et produits, textiles non compris dans d'autres classes à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), couvertures de voyage, couvertures de lits et de table, housses pour coussins, couvre-lits, draps, édredons, gants de toilettes, housses d'oreillers, linges de lits, de maison et de table, nappes, sets de table non en papier, serviettes de tables en matière textile. Vêtements, chaussures, chapellerie, peignoirs de bains, sandales de bains, blouses, robes de chambre, cravates, pochettes, pyjama, tabliers, toques, vestes. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, des vêtements et des tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; tables de billard ; tables pour tennis de table ; planches pour le surfing ; tremplins ; toboggans ; cartes à jouer. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, truffes conservées, gelées ; poissons conservés, caviar, viande, jambon, volaille, gibier, charcuterie ; compotes, confitures, coulis de fruits, gelées, soupes, potages ; conserves contenant totalement ou partiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille, du gibier et/ou de la charcuterie ; plats préparés séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille, de gibier et/ou de charcuterie ; produits apéritifs salés ou sucrés à base de pomme de terre, aromatisés ou natures, pommes “ chips ” ; mini-charcuterie pour apéritif ; lait, fromages ; Café, thé, cacao, chocolat ; boissons à base de café, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat ; riz soufflé, tapioca ; farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas ; pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, céréales pour le petit déjeuner ; plats préparés comprenant totalement ou partiellement des pâtes alimentaires ; plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte ; biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière ; confiserie, glaces alimentaires, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée, miel, sel, sauces sucrées, sauces pour pâtes ; poivre. Bières (alcoolisées ou non), eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, bières de gingembre, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisées composées minoritairement de ferments lactiques. Boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins, liqueurs et spiritueux, apéritifs, cocktails et digestifs (alcools et liqueurs). Articles pour fumeurs non en métaux précieux, à savoir briquets, boîtes à allumettes, à cigares et à cigarettes, coffrets à cigares, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, coupe-cigares, pipes, cure-pipes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac, tabatières, blagues à tabac, étuis à briquets ; allumettes ; tabac. Gestion des affaires commerciales ; estimation en affaires commerciales, conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gérance administrative d'hôtels ; consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation, gestion et direction des affaires, expertises en affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; consultation professionnelle d'affaires ; gestion administrative de lieux d'expositions ; investigations et recherches pour affaires ; étude de marché ; recherche de marché ; gestion de fichiers informatiques ; conseils commerciaux relatifs à la gestion de sites Internet ; prévisions économiques ; information statistique ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, agences d'informations commerciales ; services d'affichage ; agences d'import-export ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; services de secrétariat ; comptabilité ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; impression de travaux publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers gestion de primes promotionnelles ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ; sondage d'opinion ; services d'approvisionnement pour des tiers dans les secteurs de l'hôtellerie et de la restauration (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), décoration de vitrines ; démonstration de produits ; entreprise à façon de travaux statistiques ; reproduction de documents ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; location de distributeurs automatiques ; vente aux enchères ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services de revues de presse. Affaires, analyses et consultations financières, bancaires et monétaires ; informations, estimations et transactions en matière financière ; consultations professionnelles en matière financière ; constitution, placements, gérance et transferts électroniques de fonds ; constitution et investissement de capitaux ; prêts ; côte et courtage en bourse ; informations, consultations, transactions et estimations en matière immobilière ; gérance de biens immobiliers et d'immeubles ; agences de logement (propriétés immobilières) ; agences immobilières ; location de salles et d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ; assurances ; informations et consultations en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; services financiers consistant à fidéliser la clientèle en lui permettant de recevoir des primes sous la forme d'avoirs monétaires ou d'avantages en nature ; émission de chèques de voyage ; parrainage financier. Education ; formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; institutions d'enseignement ; académies (éducation) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, de lettres et de bulletins d'information ; publication de textes (autres que les textes publicitaires) ; activités sportives et culturelles, organisation de compétitions et de manifestations sportives ; exploitation de parcours de golf ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; clubs de gymnastique et de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; location d'équipement pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; chronométrage des manifestations sportives ; services de divertissement ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; planification de réceptions (divertissement) ; parcs d'attractions ; jardins d'attractions ; services de camps de vacances (divertissement) ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de casino (jeux) ; jeux d'argent ; location de stades ; location de courts de tennis ; services de loisirs ; organisation de divertissements et de spectacles ; services de musées (présentation, expositions) ; production de spectacles, de films et de bandes vidéo ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, d'accessoires cinématographiques et de décors de théâtre ; studios de cinéma ; services de studios d'enregistrement ; exploitation de salles de cinéma ; organisation de manifestations théâtrales, musicales, cinématographiques et de variétés ; représentation de spectacles ; services d'artistes de spectacles ; agences pour artistes ; réservation de places pour les spectacles ; music-hall ; services d'orchestres ; services de discothèques ; organisation de bals ; cirques ; organisation de concours de beauté ; pensionnats ; services de reporters ; reportages photographiques ; services de traduction ; services de bibliothèques itinérantes ; prêt de livres. Conseils techniques relatifs à la gestion de sites Internet. Services hôteliers ; hébergement temporaire ; services de motels ; agences de logement (hôtels, pensions) ; maisons de vacances et chambres d'hôtes ; services de camps de vacances (hébergement) ; services de gîtes ruraux ; direction et gestion d'hôtels ; location de chambres ; réservation de chambres d'hôtels (pour voyageurs), de logements temporaires et de pensions, restauration (repas), y compris la restauration (repas) livrée à domicile préparation de repas et de plats à emporter ; cafétérias ; services de bars et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cantines ; salons de thé ; services de glaciers ; services de traiteurs ; services de location de logements temporaires et de salles de réunions ; location de constructions transportables, de tentes, de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie ; crèches et pouponnières d'enfants. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services de manucure et de pédicure ; services de thalassothérapie ; services de piscines ; services de saunas ; instituts et services de massage ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; services de santé ; services de gardes-malades ; toilettage d'animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, services de jardiniers-paysagistes ; entretien de pelouses ; services de pépiniéristes ; composition florale.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.