Déposée le 23 octobre 1995 par monsieur REIGNIER Jean-Pierre et monsieur LAVIALLE Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOLARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-48 du 1 décembre 1995.
Les déposants sont monsieur REIGNIER Jean-Pierre domicilié(e) 12, Rue Léon Cladel, 87000 LIMOGES - France et monsieur LAVIALLE Jean-François domicilié(e) Mérignac, 87170 ISLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.
La marque SOLARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARIS est expirée depuis le 23 octobre 2005.
REIGNIER Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : SOLARIS
Monsieur REIGNIER Jean-Pierre - 12, Rue Léon Cladel, 87000 LIMOGES - France
Monsieur LAVIALLE Jean-François - Mérignac, 87170 ISLE - France
CABINET THEBAULT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19
Inscription le 29 janvier 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°340037 - Publication au BOPI 2002-01-29
Inscription le 10 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251224 - Publication au BOPI 1998-03-10
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques et matériel de suture; sièges orthopédiques, fauteuils orthopédiques roulants pour transporter et déplacer des personnes handicapées et malades; lits spécialement conçus pour soins médicaux, brancards pour malades; béquilles, appareils médicaux pour exercices corporels et massages.Véhicules, appareils de locomotion; véhicules pour transporter et déplacer des personnes handicapées ou malades.Articles de gymnastique ou de sport (à l'exception des chaussures, vêtements et tapis). Appareils de gymnastique, poids et haltères pour exercices corporels, bicyclettes fixes d'entraînement, tapis déroulants pour marche, appareils de musculation, trempolins
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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