Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
REHAU SA société anonyme

Numéro de dépôt :
3336238
Date de dépôt :
21/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Marque figurative de REHAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) REHAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REHAU domicilié(e) Place Cissey,57343 MORHANGE CEDEX - 57343 - France et immatriculée sous le numéro RCS 657 080 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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REHAU a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMUM DESIGN , RAUPRELEC , PROFILA , AWANTGARD PP , DECORA , DALACOUSTIC , DALSOL , PLATINIUM DESIGN , NORMAPOSE , DALPLAN


REHAU SA société anonyme - Place Cissey,57343 MORHANGE CEDEX - 57343 - France - SIREN 657080149


Cabinet METZ PATNI - B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France


Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Inscription le 7 juillet 2009 - Rejet total n°501496 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Plaques d'isolation thermique simples ou composites avec ou sans plots pour les planchers, les murs ou les plafonds chauffants. Plaques d'isolation thermique simples ou composites avec ou sans plots pour les planchers, les murs ou les plafonds destinées à supporter un circuit de chauffage. Plaques thermiquement isolantes simples ou composite avec ou sans plots pour les planchers à équiper d'un circuit de chauffage par le sol. Plaques d'isolation thermique pour le bâtiment destinées à l'isolation des murs ou des plafonds ou des planchers avec ou non intégration d'un circuit de chauffage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.