Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLELEC
REHAU SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3255871
Date de dépôt :
07/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
07/11/2023
SOLELEC de REHAU SA

Présentation de la marque SOLELEC

Déposée le 7 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) REHAU SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SOLELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REHAU SA domicilié(e) Place Cissey - 57343 - MORHANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 657 080 149 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 1 a, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque SOLELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLELEC est expirée depuis le 7 novembre 2023.

REHAU SA a également déposé les autres marques suivantes : RAUTHERMIE , COUVAP , AXIS , RESIDIA TITANE , ENSEMBLE, NOUS CONSTRUISONS L'AVENIR , REHAUTHERAPY , Unlimited Polymer Solutions , BAU KIT , MAXIMA , SIGNO


REHAU SA, société anonyme - Place Cissey - 57343 - MORHANGE - France - SIREN 657080149


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 1 a, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Renouvellement sans limitation le 6 août 2013 n°2536812 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-06

Appareils et circuits électriques ou électroniques pour le contrôle, la régulation et la surveillance du fonctionnement des installations de chauffage. Organes électriques ou électroniques de régulation et de commande pour installations de chauffage. Logiciels de commande et de surveillance pour ces installations. Logiciels de conception, d'études, de calcul et de développement de ces installations. Organes hydrauliques de régulation et de commande du fonctionnement pour installations de chauffage. Dispositifs et installations de chauffage par le sol. Planchers chauffants pour le chauffage par le sol. Câbles chauffants électriques pour chauffage par le sol. Appareils et installations de production d'eau chaude. Tubes, tuyaux et conduits de chauffage. Tubes et conduits de distribution d'eau chaude. Conduits, tubes, tuyaux non métalliques pour installations de chauffage par le sol. Dalles de chauffage par le sol. Matériaux d'isolation thermique et plaques isolantes pour le chauffage par le sol. Eléments de structure pour planchers chauffants. Isolants thermiques pour planchers chauffants. Circuits et tubes non métalliques pour planchers chauffants. Travaux d'ingénieurs dans le domaine du chauffage. Etudes de projets techniques (travaux d'ingénieurs) à savoir études, conception et calcul d'installations de chauffage par le sol et planchers chauffants. Conception et développement de logiciels d'étude, de calcul et d'implantation de ces installations.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.