Déposée le 17 février 2012 par monsieur Régis Navarro
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Montcornelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est monsieur Régis Navarro domicilié(e) 14 Rue des Maçons - 69008 - Lyon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Régis Navarro domicilié(e) 14 Rue des Maçons - 69008 - Lyon - France.
La marque Montcornelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Montcornelles est expirée depuis le 17 février 2022.
M. Régis Navarro - 14 Rue des Maçons - 69008 - Lyon - France
M. Régis Navarro - 14 Rue des Maçons - 69008 - Lyon - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Inscription le 21 décembre 2020 - Concession de licence n°806078 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-21
Inscription le 21 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806077 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-21
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition.
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