Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Montcornelles
M. Régis Navarro

Numéro de dépôt :
3898353
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/02/2022
Montcornelles de Régis Navarro

Présentation de la marque Montcornelles

Déposée le 17 février 2012 par monsieur Régis Navarro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Montcornelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur Régis Navarro domicilié(e) 14 Rue des Maçons - 69008 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Régis Navarro domicilié(e) 14 Rue des Maçons - 69008 - Lyon - France.

La marque Montcornelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Montcornelles est expirée depuis le 17 février 2022.


M. Régis Navarro - 14 Rue des Maçons - 69008 - Lyon - France


M. Régis Navarro - 14 Rue des Maçons - 69008 - Lyon - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 21 décembre 2020 - Concession de licence n°806078 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-21

Inscription le 21 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806077 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition.