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Marques déposées par monsieur Régis Cailleau
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Label Pulvé
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Label Pulvé
Monsieur Régis Cailleau

Numéro de dépôt :
4542455
Date de dépôt :
11/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Label Pulvé de Régis Cailleau

Présentation de la marque Label Pulvé

Déposée par voie électronique le 11 avril 2019 par monsieur Régis Cailleau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Label Pulvé »

Le déposant est monsieur Régis Cailleau domicilié(e) Domaine de l'Espiguette - 30240 - Le Grau du Roi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Français de la Vigne et du Vin, Monsieur Régis Cailleau domicilié(e) Domaine de l'Espiguette - 30240 - Le Grau du Roi - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 09 12 35 42


Monsieur Régis Cailleau - Domaine de l'Espiguette - 30240 - Le Grau du Roi - France


Institut Français de la Vigne et du Vin, Monsieur Régis Cailleau - Domaine de l'Espiguette - 30240 - Le Grau du Roi - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Inscription le 10 décembre 2019 - Rejet total n°775230 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-10

Produits chimiques destinés à l'agriculture ;

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ;

Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; tracteurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour des sites web ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; conseils en technologie de l'information ; contrôle technique de véhicules automobiles ; audits en matière d'énergie.