Marque renouvelée - Marque en vigueur

REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Région Provence Alpes Côte d'Azur, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3113468
Date de dépôt :
25/07/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2021
REGION PROVENCE ALPES COTE D\'AZUR de Région Provence Alpes Côte d\'Azur

Présentation de la marque REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

Déposée le 25 juillet 2001 par Région Provence Alpes Côte d'AzurTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est Région Provence Alpes Côte d'AzurTODO domicilié(e) 27 Place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier LAUGA, Directeur Général des Services de la Région Provence Alpes Côte d'Azur domicilié(e) 27 Place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113468.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR arrivera à expiration en date du 18 juillet 2021.

Région Provence Alpes Côte d'Azur a également déposé les autres marques suivantes : Provence Terroirs de la Côte d'Azur , ZOU Mensuel , REGION SUD PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR , REGION SUD PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR , Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur , La Fête des terrasses , REGION SUD UNE COP D'AVANCE , ZOU Hebdo , mobipop , MEDITERRANEE DU FUTUR


Région Provence Alpes Côte d'Azur, Collectivité territoriale - 27 Place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Monsieur Didier LAUGA, Directeur Général des Services de la Région Provence Alpes Côte d'Azur - 27 Place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2011 n°2476004 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-07-18

Véhicules Papier (papier en-tête, enveloppes, cartes de visite) badges non magnétiques sur support papier, signalétique (support papier), journaux, affiches, périodiques, plaquettes thématiques, cartons d'invitation et cartes de communication sur support papier, cartographie, cartes à jouer, machines à calculer Cuir et imitation cuir, sacs à mains, sacs d'écolier, sacs de voyage, sac à dos Tentes, baches, voiles, sacs à main, sacs à dos, sacs d'écolier, sacs à provisions Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux Organisation d'événements à buts culturels ou éducatifs (Printemps des Lycées et des Apprentis, Foire de Marseille, Salon du Livre, Organisation de manifestations et d'expositions sur le territoire régional) Gestion de lieux d'exposition, conception, hébergement de site Internet de la Région et du Conseil régional des Jeunes Métaux précieux et leurs alliages et produits en matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir figurines (statuettes) en métaux précieux, Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie Malles et valises, parapluie, parasols, cannes Tissus à usage textile et produits non compris dans d'autres classes à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textile), serviettes de toilette (en matières textiles), couverture de voyage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.