Marque enregistrée - Marque en vigueur

Provence Terroirs de la Côte d'Azur
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, collectivité terrtoriale

Numéro de dépôt :
3895733
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/02/2022
Provence Terroirs de la Côte d\'Azur de Région Provence-Alpes-Côte d\'Azur

Présentation de la marque Provence Terroirs de la Côte d'Azur

Déposée le 9 février 2012 par Région Provence-Alpes-Côte d'Azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Provence Terroirs de la Côte d'Azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, collectivité terrtoriale domicilié(e) Hôtel de région, 27 place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier LAUGA, directeur Général des Services de la région provence-Alpes-côte d'Azur domicilié(e) 27 place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque Provence Terroirs de la Côte d'Azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895733.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Provence Terroirs de la Côte d'Azur arrivera à expiration en date du 9 février 2022.

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a également déposé les autres marques suivantes : ZOU Mensuel , La Fête des terrasses , REGION SUD UNE COP D'AVANCE , REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR , ZOU Hebdo , mobipop , MEDITERRANEE DU FUTUR , ZOU! , ZOU ! , LA MEDITERRANEE A VELO


Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, collectivité terrtoriale - Hôtel de région, 27 place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Monsieur Didier LAUGA, directeur Général des Services de la région provence-Alpes-côte d'Azur - 27 place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 3 décembre 2013 - Rejet partiel n°613843 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande (à l'exception des volailles), poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus à savoir les poussins, poulets, poules et coqs) et gibier ; extraits de viande ; olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile d'olive comestible bénéficiant de l'une des appellations d'origine suivantes : “ huile d'olive d'Aix en Provence ”, “ huile d'olive de Haute-Provence ”, “ huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence ”, “ huile d'olive de Provence ” ; graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ FARINE DE PETIT EPEAUTRE DE HAUTE PROVENCE ” et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « PETIT EPEAUTRE DE HAUTE PROVENCE », pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « miel de Provence », sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, à l'exception des olives, de la farine et de l'épeautre ; animaux vivants ; olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « PETIT EPEAUTRE DE HAUTE PROVENCE » ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée COTEAUX D'AIX EN PROVENCE, COTEAUX VAROIS EN PROVENCE, COTES DE PROVENCE, ou LES BAUX DE PROVENCE ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine règlementée EAUX-DE-VIE DE MARC ORIGINAIRE DE PROVENCE, ou EAUX-DE-VIE DE VIN ORIGINAIRE DE PROVENCE ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Alpes-de-Haute-Provence » ».