Marque expirée - Marque en non vigueur

VIVEMENT LA MER
REGION NORD-PAS DE CALAIS collectivité territoriale Direction des Territoires – Environnement Littoral et Marin

Numéro de dépôt :
3432967
Date de dépôt :
06/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
06/06/2016
VIVEMENT LA MER de REGION NORD-PAS DE CALAISDirection des Territoires – Environnement Littoral et Marin

Présentation de la marque VIVEMENT LA MER

Déposée le 6 juin 2006 par REGION NORD-PAS DE CALAISDirection des Territoires – Environnement Littoral et MarinTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « VIVEMENT LA MER »

Le déposant est REGION NORD-PAS DE CALAISDirection des Territoires – Environnement Littoral et MarinTODO domicilié(e) Hôtel de Région, Centre Rihour,59555 LILLE CEDEX - 59555 - France et immatriculée sous le numéro RCS 235 900 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGION NORD-PAS DE CALAIS Direction des Affaires Juridiques domicilié(e) Hôtel de Région, Centre Rihour,59555 LILLE CEDEX - 59555 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIVEMENT LA MER est expirée depuis le 6 juin 2016.

REGION NORD-PAS DE CALAISDirection des Territoires – Environnement Littoral et Marin a également déposé les autres marques suivantes : VIVEMENT LA MER


REGION NORD-PAS DE CALAIS collectivité territoriale Direction des Territoires – Environnement Littoral et Marin - Hôtel de Région, Centre Rihour,59555 LILLE CEDEX - 59555 - France - SIREN 235900016


REGION NORD-PAS DE CALAIS Direction des Affaires Juridiques - Hôtel de Région, Centre Rihour,59555 LILLE CEDEX - 59555 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Produits de l'imprimerie. Adhésifs pour la papeterie (autocollants). Articles de papeterie ou de bureau (règle). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Affiches. Albums. Brochures. Dessins.

Panneaux informatifs (tableaux d'affichage).

Jeux. Jeux de cartes ou de tables. Jeux de société.

Education. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Publication électronique d'un guide en ligne.